Panier (0)
Votre panier est vide
CONDITIONS DE SERVICE
Dernière mise à jour : 27 mai 2026
Bienvenue sur octaveconfort.com. En accédant à notre site et en
l'utilisant, vous acceptez les présentes Conditions de Service.
──────────────────────────────────
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site octaveconfort.com est édité par :
Octave Confort
Statut : Micro-entrepreneur
SIRET : 92215560100011
Adresse : 176 Rue Faventines, 26000 Valence, France
Email : contact@octaveconfort.com
──────────────────────────────────
2. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure,
maintenance technique, ou interruption décidée par nos prestataires
techniques. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou
interrompre tout ou partie du site sans préavis.
──────────────────────────────────
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu du site — textes, images, logos, marques,
graphismes, vidéos, codes — est la propriété exclusive d'Octave
Confort ou de ses partenaires, et est protégé par les lois
françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication,
adaptation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit
préalable d'Octave Confort.
──────────────────────────────────
4. UTILISATION DU SITE
En utilisant le site, vous vous engagez à :
• Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site
• Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes
• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires à
l'ordre public
• Respecter les présentes Conditions de Service
──────────────────────────────────
5. RESPONSABILITÉ
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour,
mais ne pouvons garantir l'exactitude totale du contenu. La
responsabilité d'Octave Confort ne saurait être engagée en cas
d'erreur, d'omission, ou de dommage résultant de l'utilisation du
site.
──────────────────────────────────
6. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Octave Confort
n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité
quant à leur contenu.
──────────────────────────────────
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
──────────────────────────────────
8. CONTACT
Octave Confort
176 Rue Faventines, 26000 Valence, France
contact@octaveconfort.com
